(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 octobre 2002 par la société Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187208.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 octobre 2012.
Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46